Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.G.
SOCIETE ANONYME DITE : SPIRO-GILLS S.A., SOCIETE FRANÇAISE, 40, ROUTE DE VICQ, FRESNES-SUR-ESCAUT, NORD, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1146804
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
S.G. de : SPIRO-GILLS

Présentation de la marque S.G.

Déposée le 13 août 1980 par la Société Anonyme (SA) : SPIRO-GILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : SPIRO-GILLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque S.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S.G. est expirée depuis le 13 août 1990.

: SPIRO-GILLS a également déposé les autres marques suivantes : SG , ECOMISER


SOCIETE ANONYME DITE : SPIRO-GILLS S.A., SOCIETE FRANÇAISE, 40, ROUTE DE VICQ, FRESNES-SUR-ESCAUT, NORD, FRANCE. - France


LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

APPAREILS ET INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE REFRIGERATION DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET, EN PARTICULIER, APPAREILS D'ECHANGE DE CHALEUR, TUBES A AILETTES HELICOIDALES DE TOUS TYPES, ECHANGEURS DE CHALEUR A TUBES A AILETTES, AEROREFRIGERANTS, AEROCONDENSEURS, SERPENTINS, FAISCEAUX, RECHAUFFEURS DE RESERVOIRS DE STOCKAGE, BATTERIES DE CHAUFFAGE ET DE REFROIDISSEMENT, AEROTHERMES, RECHAUFFEURS ET PRECHAUFFEURS D'AIR, SURCHAUFFEURS, DESURCHAUFFEURS, ECONOMISEURS, REFROIDISSEURS DE GAZ, TUBES A AILETTES SOUDEES ET SEGMENTEES, FAISCEAUX, SERPENTINS ET APPAREILS DIVERS CONSTRUITS A L'AIDE DE CES TUBES.